CheckersProcédures

FAGNARD ANDRE

Active
Siren953 049 350Entrepreneur individuel24590 Archignac
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAGNARD ANDRE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 953 049 350. Son siège social est situé 30 IMP de Terjaillac LA RATONNETTE, 24590 Archignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FAGNARD ANDRE

Dénomination
FAGNARD ANDRE
SIREN
953 049 350
SIRET (siège)
953 049 350 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21953049350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 049 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
30 IMP de Terjaillac LA RATONNETTE, 24590, Archignac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAGNARD ANDRE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de FAGNARD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAGNARD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAGNARD ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24590 ArchignacSiègeActif

    953 049 350 00010 · ouvert le 19 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FAGNARD ANDRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de FAGNARD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAGNARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAGNARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAGNARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAGNARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAGNARD ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur FAGNARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de FAGNARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de FAGNARD ANDRE est 953 049 350. Le SIRET de son siège social est 953 049 350 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21953049350.

Où se situe le siège social de FAGNARD ANDRE ?

Le siège social de FAGNARD ANDRE est situé 30 IMP de Terjaillac LA RATONNETTE, 24590 Archignac.

FAGNARD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FAGNARD ANDRE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAGNARD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAGNARD ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Archignac

Toutes les entreprises à Archignac