FAGNIOT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FAGNIOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2008 sous le numéro SIREN 503 239 873. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che du Hapchot, 33380 Mios. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.
Fiche d'identité de FAGNIOT PASCAL
INSEE- Dénomination
- FAGNIOT PASCAL
- SIREN
- 503 239 873
- SIRET (siège)
- 503 239 873 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR88503239873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 239 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 01 avril 2008
- Siège social
- 2 CHE DU HAPCHOT, 33380, MIOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAGNIOT PASCAL
Ambulant : vente d'articles divers, prestations services nettoyage et espaces verts.
Finances de FAGNIOT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAGNIOT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FAGNIOT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33380 MIOSSiègeActif
503 239 873 00014 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 4789Z
Documents juridiques de FAGNIOT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FAGNIOT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAGNIOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FAGNIOT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAGNIOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAGNIOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FAGNIOT PASCAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 avril 2008
Questions fréquentes sur FAGNIOT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FAGNIOT PASCAL ?
Le numéro SIREN de FAGNIOT PASCAL est 503 239 873. Le SIRET de son siège social est 503 239 873 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88503239873.
Où se situe le siège social de FAGNIOT PASCAL ?
Le siège social de FAGNIOT PASCAL est situé 2 Che du Hapchot, 33380 Mios.
FAGNIOT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FAGNIOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAGNIOT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAGNIOT PASCAL.
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