Checkers

FAILLE FRANCINE

Active
Siren380 532 176Entrepreneur individuel83136 GAREOULTCréée le 05 septembre 2011

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

FAILLE FRANCINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2011, identifié par le SIREN 380 532 176. Le siège social de l'entreprise se trouve 1465 Lot la Cigaliere, 83136 Gareoult. Son activité principale est fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de FAILLE FRANCINE

Dénomination
FAILLE FRANCINE
SIREN
380 532 176
SIRET (siège)
380 532 176 00027
N° TVA intracommunautaire
FR48380532176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 532 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
05 septembre 2011
Siège social
1465 LOT LA CIGALIERE, 83136, GAREOULT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FAILLE FRANCINE

FABRICATION D'ARTICLES DE BIJOUTERIE FANTAISIE ET ACC DE MODE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FAILLE FRANCINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83136 GAREOULTSiègeActif

    380 532 176 00027 · ouvert le 05 septembre 2011 · NAF 3213Z

  • 83000 TOULONFermé

    380 532 176 00019 · ouvert le 15 janvier 1991 · NAF 4646Z

Conformité de FAILLE FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAILLE FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAILLE FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FAILLE FRANCINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2011

Marques déposées par FAILLE FRANCINE

FAILLE FRANCINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • KONSTELLATION

    N° 93496285 · Déposée le 09 décembre 1993 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 10

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FAILLE FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de FAILLE FRANCINE ?

Le numéro SIREN de FAILLE FRANCINE est 380 532 176. Le SIRET de son siège social est 380 532 176 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48380532176.

Où se situe le siège social de FAILLE FRANCINE ?

Le siège social de FAILLE FRANCINE est situé 1465 Lot la Cigaliere, 83136 Gareoult.

FAILLE FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, FAILLE FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAILLE FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAILLE FRANCINE.