FAILLENET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FAILLENET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 327 369 286. Le siège social de l'entreprise se trouve Charbonnieres les Sapins Champs Mourey, 25580 Etalans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0322Z.
Fiche d'identité de FAILLENET PASCAL
INSEE- Dénomination
- FAILLENET PASCAL
- SIREN
- 327 369 286
- SIRET (siège)
- 327 369 286 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR39327369286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 369 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0322Z
- Date de création
- 01 janvier 1900
- Siège social
- CHARBONNIERES LES SAPINS CHAMPS MOUREY, 25580, ETALANS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FAILLENET PASCAL
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Finances de FAILLENET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAILLENET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FAILLENET PASCAL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 25580 ETALANSSiègeActif
327 369 286 00023 · ouvert le 15 février 2018 · NAF 0322Z
- 25580 ETALANSActif
327 369 286 00031 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 1105Z
- 62000 ARRASFermé
327 369 286 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6502
Documents juridiques de FAILLENET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FAILLENET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAILLENET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FAILLENET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAILLENET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAILLENET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FAILLENET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur FAILLENET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FAILLENET PASCAL ?
Le numéro SIREN de FAILLENET PASCAL est 327 369 286. Le SIRET de son siège social est 327 369 286 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39327369286.
Où se situe le siège social de FAILLENET PASCAL ?
Le siège social de FAILLENET PASCAL est situé Charbonnieres les Sapins Champs Mourey, 25580 Etalans.
FAILLENET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FAILLENET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAILLENET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAILLENET PASCAL.
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