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FAILLET DANIEL

Active
Siren335 222 030Entrepreneur individuel01300 ANDERT-ET-CONDONCréée le 14 avril 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAILLET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 avril 1986, identifié par le SIREN 335 222 030. Le siège social de l'entreprise se trouve Bognens Bognens, 01300 Andert-et-Condon. L'entreprise déclare le code NAF 1812Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FAILLET DANIEL

Dénomination
FAILLET DANIEL
SIREN
335 222 030
SIRET (siège)
335 222 030 00025
N° TVA intracommunautaire
FR75335222030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 222 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1812Z
Date de création
14 avril 1986
Siège social
BOGNENS BOGNENS, 01300, ANDERT-ET-CONDON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FAILLET DANIEL

EDITION DE LIVRES DE COLLECTION

Finances de FAILLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAILLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAILLET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 ANDERT-ET-CONDONSiègeActif

    335 222 030 00025 · ouvert le 17 septembre 2008 · NAF 1812Z

  • 01330 VILLARS-LES-DOMBESFermé

    335 222 030 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 5110

Documents juridiques de FAILLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAILLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAILLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAILLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAILLET DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-09-17

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 1986

Marques déposées par FAILLET DANIEL

FAILLET DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ÉDITIONS GRIBOUILLE

    N° 3684897 · Déposée le 19 octobre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 41 · expirée le 19 octobre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FAILLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FAILLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de FAILLET DANIEL est 335 222 030. Le SIRET de son siège social est 335 222 030 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75335222030.

Où se situe le siège social de FAILLET DANIEL ?

Le siège social de FAILLET DANIEL est situé Bognens Bognens, 01300 Andert-et-Condon.

FAILLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAILLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAILLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAILLET DANIEL.

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