FAILLET DOMINIQUE

Active

Siren440 890 846Entrepreneur individuel01990 BANEINSCréée le 01 octobre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FAILLET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2001 sous le numéro SIREN 440 890 846. Son siège social est situé Les Bilons, 01990 Baneins. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FAILLET DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: FAILLET DOMINIQUE
SIREN: 440 890 846
SIRET (siège): 440 890 846 00015
N° TVA intracommunautaire: FR47440890846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 890 846
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 octobre 2001
Siège social: LES BILONS, 01990, BANEINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FAILLET DOMINIQUE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FAILLET DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAILLET DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAILLET DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01990 BANEINSSiègeActif
440 890 846 00015 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FAILLET DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAILLET DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAILLET DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAILLET DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAILLET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAILLET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAILLET DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur FAILLET DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de FAILLET DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de FAILLET DOMINIQUE est 440 890 846. Le SIRET de son siège social est 440 890 846 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47440890846.

Où se situe le siège social de FAILLET DOMINIQUE ?

Le siège social de FAILLET DOMINIQUE est situé Les Bilons, 01990 Baneins.