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FAISSAT DANIEL

Active
Siren412 418 394Entrepreneur individuel34590 MARSILLARGUESCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 418 394, FAISSAT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Che Moulin Bernard, 34590 Marsillargues. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FAISSAT DANIEL

Dénomination
FAISSAT DANIEL
SIREN
412 418 394
SIRET (siège)
412 418 394 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18412418394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 418 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
CHE MOULIN BERNARD, 34590, MARSILLARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAISSAT DANIEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FAISSAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAISSAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAISSAT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34590 MARSILLARGUESSiègeActif

    412 418 394 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FAISSAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAISSAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAISSAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAISSAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAISSAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAISSAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAISSAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur FAISSAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FAISSAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de FAISSAT DANIEL est 412 418 394. Le SIRET de son siège social est 412 418 394 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18412418394.

Où se situe le siège social de FAISSAT DANIEL ?

Le siège social de FAISSAT DANIEL est situé Che Moulin Bernard, 34590 Marsillargues.

FAISSAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAISSAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAISSAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAISSAT DANIEL.

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