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FAIVRE FREDERIC

Active
Siren441 494 846Entrepreneur individuel90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXCréée le 25 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAIVRE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 494 846. Elle est domiciliée 11 rue de Bellevue, 90300 Lachapelle-sous-Chaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de FAIVRE FREDERIC

Dénomination
FAIVRE FREDERIC
SIREN
441 494 846
SIRET (siège)
441 494 846 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87441494846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 494 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
25 mars 2002
Siège social
11 RUE DE BELLEVUE, 90300, LACHAPELLE-SOUS-CHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAIVRE FREDERIC

TERRASSEMENTS DIVERS

Finances de FAIVRE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAIVRE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAIVRE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 LACHAPELLE-SOUS-CHAUXSiègeActif

    441 494 846 00013 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 4312A

Documents juridiques de FAIVRE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAIVRE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAIVRE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAIVRE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAIVRE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAIVRE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAIVRE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2002

Aides publiques de FAIVRE FREDERIC

1 aide de minimis octroyée à FAIVRE FREDERIC a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 342,8 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 10 août 2026

    342,8 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 23 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur FAIVRE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de FAIVRE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de FAIVRE FREDERIC est 441 494 846. Le SIRET de son siège social est 441 494 846 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87441494846.

Où se situe le siège social de FAIVRE FREDERIC ?

Le siège social de FAIVRE FREDERIC est situé 11 rue de Bellevue, 90300 Lachapelle-sous-Chaux.

FAIVRE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, FAIVRE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAIVRE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAIVRE FREDERIC.

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