FAIVRET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FAIVRET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1981, identifié par le SIREN 323 007 914. Elle est domiciliée 9 Rte de Dijon, 21320 Pouilly-en-Auxois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.
Fiche d'identité de FAIVRET PASCAL
INSEE- Dénomination
- FAIVRET PASCAL
- SIREN
- 323 007 914
- SIRET (siège)
- 323 007 914 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR59323007914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 007 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 01 novembre 1981
- Siège social
- 9 RTE DE DIJON, 21320, POUILLY-EN-AUXOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FAIVRET PASCAL
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Finances de FAIVRET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAIVRET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FAIVRET PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21320 POUILLY-EN-AUXOISSiègeActif
323 007 914 00027 · ouvert le 15 mai 2009 · NAF 4789Z
- 21320 CREANCEYFermé
323 007 914 00019 · ouvert le 01 novembre 1981 · NAF 4520A
Documents juridiques de FAIVRET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FAIVRET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAIVRET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FAIVRET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAIVRET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAIVRET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FAIVRET PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-18 · Début d'activité : 2009-05-15
- création
Date d'effet : 01 novembre 1981
Questions fréquentes sur FAIVRET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FAIVRET PASCAL ?
Le numéro SIREN de FAIVRET PASCAL est 323 007 914. Le SIRET de son siège social est 323 007 914 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59323007914.
Où se situe le siège social de FAIVRET PASCAL ?
Le siège social de FAIVRET PASCAL est situé 9 Rte de Dijon, 21320 Pouilly-en-Auxois.
FAIVRET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FAIVRET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAIVRET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAIVRET PASCAL.
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