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FAMBART PATRICK

Active
Siren799 047 873Entrepreneur individuel71190 ETANG-SUR-ARROUXCréée le 01 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 047 873, FAMBART PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve La Roche Enchantee, 71190 Etang-sur-Arroux. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de FAMBART PATRICK

Dénomination
FAMBART PATRICK
SIREN
799 047 873
SIRET (siège)
799 047 873 00028
N° TVA intracommunautaire
FR91799047873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 047 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 décembre 2013
Siège social
LA ROCHE ENCHANTEE, 71190, ETANG-SUR-ARROUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FAMBART PATRICK

Vente à domicile

Finances de FAMBART PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAMBART PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAMBART PATRICK

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 71190 ETANG-SUR-ARROUXSiègeActif

    799 047 873 00028 · ouvert le 20 juin 2014 · NAF 4799A

  • 71190 Étang-sur-ArrouxActif

    799 047 873 00036 · ouvert le 27 juin 2025 · NAF 5520Z

  • 71190 ETANG-SUR-ARROUXFermé

    799 047 873 00010 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 6831Z

Documents juridiques de FAMBART PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAMBART PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAMBART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAMBART PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAMBART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAMBART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAMBART PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2013

Questions fréquentes sur FAMBART PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FAMBART PATRICK ?

Le numéro SIREN de FAMBART PATRICK est 799 047 873. Le SIRET de son siège social est 799 047 873 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91799047873.

Où se situe le siège social de FAMBART PATRICK ?

Le siège social de FAMBART PATRICK est situé La Roche Enchantee, 71190 Etang-sur-Arroux.

FAMBART PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FAMBART PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAMBART PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAMBART PATRICK.

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