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FAMENCE

Active
Siren440 949 980SCI57100 THIONVILLECréée le 04 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
275 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 949 980, FAMENCE est une SCI créée le 4 mars 2002. Son siège social est situé 30 rue Guerin de Waldersbach Mr Stival Patrice, 57100 Thionville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICE STIVAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de FAMENCE

Dénomination
FAMENCE
SIREN
440 949 980
SIRET (siège)
440 949 980 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36440949980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 949 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
275 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mars 2002
Siège social
30 RUE GUERIN DE WALDERSBACH MR STIVAL PATRICE, 57100, THIONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAMENCE

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE L'IMMEUBLE SIS A THIONVILLE - 30, RUE DE WALDERSBACH, VOIRE DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE PEUT DEVENIR PRO- PRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, DE CONSTRUCTION, D'ECHANGE, D'APPORT OU AUTREMENT.

Finances de FAMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAMENCE

PS

PATRICE STIVAL

Gérant

Depuis la création (04 mars 2002) · 24 ans

Établissements de FAMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57100 THIONVILLESiègeActif

    440 949 980 00013 · ouvert le 04 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de FAMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de FAMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FAMENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FAMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2002

Questions fréquentes sur FAMENCE

Quel est le numéro SIREN de FAMENCE ?

Le numéro SIREN de FAMENCE est 440 949 980. Le SIRET de son siège social est 440 949 980 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36440949980.

Qui dirige FAMENCE ?

FAMENCE est dirigée par PATRICE STIVAL, gérant.

Où se situe le siège social de FAMENCE ?

Le siège social de FAMENCE est situé 30 rue Guerin de Waldersbach Mr Stival Patrice, 57100 Thionville.

FAMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, FAMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAMENCE.

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