FAMILLE NOTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 397 473 620, FAMILLE NOTE est une société civile créée le 21 juin 1994. Son siège social est situé av de Provence, 13190 Allauch. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par NOTE DRUON PIERRE SYLVAIN, gérant.
Fiche d'identité de FAMILLE NOTE
INSEE- Dénomination
- FAMILLE NOTE
- SIREN
- 397 473 620
- SIRET (siège)
- 397 473 620 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66397473620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 473 620
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 279 718,03 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 21 juin 1994
- Siège social
- AV DE PROVENCE, 13190, ALLAUCH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAMILLE NOTE
La propriété l'administration la gestion de tous biens meubles ou immeubles dont la société poursuit de venir propriétaire
Finances de FAMILLE NOTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAMILLE NOTE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2019
NOTE DRUON PIERRE SYLVAIN
Gérant
GAYENOTE
Autre
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FAMILLE NOTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13190 ALLAUCHSiègeActif
397 473 620 00011 · ouvert le 23 décembre 1993 · NAF 6832A
Documents juridiques de FAMILLE NOTE
INPIComptes annuels de FAMILLE NOTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAMILLE NOTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FAMILLE NOTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAMILLE NOTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FAMILLE NOTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FAMILLE NOTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FAMILLE NOTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant : NOTE DRUON PIERRE SYLVAIN ; Associé : NOTE Daniel en fonction le 03 Juin 2005 ; Associé : NOTE Christophe en fonction le 03 Juin 2005 ; Associé : NOTE Vincent en fonction le 03 Juin 2005 ; Associé : GAYENOTE en fonction le 03 Juin 2005 ; Associé : NOTE Benoit en fonction le 03 Juin 2005 ; Associé : NOTE Xavier en fonction le 03 Juin 2005
- création
Date d'effet : 21 juin 1994
Questions fréquentes sur FAMILLE NOTE
Quel est le numéro SIREN de FAMILLE NOTE ?
Le numéro SIREN de FAMILLE NOTE est 397 473 620. Le SIRET de son siège social est 397 473 620 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66397473620.
Qui dirige FAMILLE NOTE ?
FAMILLE NOTE est dirigée par NOTE DRUON PIERRE SYLVAIN, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FAMILLE NOTE ?
Le siège social de FAMILLE NOTE est situé av de Provence, 13190 Allauch.
FAMILLE NOTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FAMILLE NOTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAMILLE NOTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAMILLE NOTE.
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