FASAN JACQUELINE
ActiveFASAN JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1997, identifié par le SIREN 417 547 015. Son siège social est situé Che du Chateau la Bergerie, 06640 Saint-Jeannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011C.
Fiche d'identité de FASAN JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- FASAN JACQUELINE
- SIREN
- 417 547 015
- SIRET (siège)
- 417 547 015 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR32417547015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 547 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 01 décembre 1997
- Siège social
- CHE DU CHATEAU LA BERGERIE, 06640, SAINT-JEANNET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FASAN JACQUELINE
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Établissements de FASAN JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06640 SAINT-JEANNETSiègeFermé
417 547 015 00012 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 011C
Conformité de FASAN JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FASAN JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FASAN JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FASAN JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1997
Questions fréquentes sur FASAN JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de FASAN JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de FASAN JACQUELINE est 417 547 015. Le SIRET de son siège social est 417 547 015 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32417547015.
Où se situe le siège social de FASAN JACQUELINE ?
Le siège social de FASAN JACQUELINE est situé Che du Chateau la Bergerie, 06640 Saint-Jeannet.
FASAN JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, FASAN JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FASAN JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FASAN JACQUELINE.
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