FASANA PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FASANA PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 décembre 2010 sous le numéro SIREN 530 896 422. Le siège social de l'entreprise se trouve Ldt le Charmaix, 73500 Modane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de FASANA PATRICK
INSEE- Dénomination
- FASANA PATRICK
- SIREN
- 530 896 422
- SIRET (siège)
- 530 896 422 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09530896422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 896 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 02 décembre 2010
- Siège social
- LDT LE CHARMAIX, 73500, MODANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FASANA PATRICK
Élevage d'autres animaux
Finances de FASANA PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FASANA PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FASANA PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73500 MODANESiègeActif
530 896 422 00017 · ouvert le 02 décembre 2010 · NAF 0149Z
Documents juridiques de FASANA PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FASANA PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FASANA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FASANA PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FASANA PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FASANA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FASANA PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 décembre 2010
Questions fréquentes sur FASANA PATRICK
Quel est le numéro SIREN de FASANA PATRICK ?
Le numéro SIREN de FASANA PATRICK est 530 896 422. Le SIRET de son siège social est 530 896 422 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09530896422.
Où se situe le siège social de FASANA PATRICK ?
Le siège social de FASANA PATRICK est situé Ldt le Charmaix, 73500 Modane.
FASANA PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, FASANA PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FASANA PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FASANA PATRICK.
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