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FASSEL GERARD

Active
Siren808 311 583Entrepreneur individuel89500 MARSANGYCréée le 24 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FASSEL GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 2023 sous le numéro SIREN 808 311 583. Elle est domiciliée 45 rue des Haies, 89500 Marsangy. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de FASSEL GERARD

Dénomination
FASSEL GERARD
SIREN
808 311 583
SIRET (siège)
808 311 583 00021
N° TVA intracommunautaire
FR42808311583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 311 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
24 avril 2023
Siège social
45 RUE DES HAIES, 89500, MARSANGY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FASSEL GERARD

POSE DE MEUBLES DE CUISINE ET SALLE DE BAINS (SANS RACCORDEMENT)

Finances de FASSEL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FASSEL GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FASSEL GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89500 MARSANGYSiègeActif

    808 311 583 00021 · ouvert le 22 février 2023 · NAF 4332A

  • 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNEFermé

    808 311 583 00013 · ouvert le 09 décembre 2014 · NAF 4339Z

Documents juridiques de FASSEL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FASSEL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FASSEL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FASSEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FASSEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FASSEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FASSEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2023

Questions fréquentes sur FASSEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de FASSEL GERARD ?

Le numéro SIREN de FASSEL GERARD est 808 311 583. Le SIRET de son siège social est 808 311 583 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42808311583.

Où se situe le siège social de FASSEL GERARD ?

Le siège social de FASSEL GERARD est situé 45 rue des Haies, 89500 Marsangy.

FASSEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FASSEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FASSEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FASSEL GERARD.

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