CheckersLiquidations

FASSEL JACQUES

Active
Siren802 482 760Entrepreneur individuel94700 MAISONS ALFORTCréée le 01 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 482 760, FASSEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Imp Parc, 94700 Maisons Alfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FASSEL JACQUES

Dénomination
FASSEL JACQUES
SIREN
802 482 760
SIRET (siège)
802 482 760 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54802482760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 482 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
12 IMP PARC, 94700, MAISONS ALFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FASSEL JACQUES

Location de logements

Finances de FASSEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FASSEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FASSEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94700 MAISONS ALFORTSiègeActif

    802 482 760 00013 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de FASSEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FASSEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FASSEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FASSEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FASSEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FASSEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FASSEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur FASSEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FASSEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de FASSEL JACQUES est 802 482 760. Le SIRET de son siège social est 802 482 760 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54802482760.

Où se situe le siège social de FASSEL JACQUES ?

Le siège social de FASSEL JACQUES est situé 12 Imp Parc, 94700 Maisons Alfort.

FASSEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FASSEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FASSEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FASSEL JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Maisons Alfort

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Maisons Alfort

Entreprises du même secteur à Maisons Alfort

Entreprises à Maisons Alfort

Toutes les entreprises à Maisons Alfort