FASSEL JEAN-MARC
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
FASSEL JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2015, identifié par le SIREN 513 618 504. Elle est domiciliée 44 B rue Saint Denis, 11170 Montolieu. FASSEL JEAN-MARC relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de FASSEL JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- FASSEL JEAN-MARC
- SIREN
- 513 618 504
- SIRET (siège)
- 513 618 504 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR48513618504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 618 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 30 avril 2015
- Siège social
- 44 B RUE SAINT DENIS, 11170, MONTOLIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de FASSEL JEAN-MARC
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de FASSEL JEAN-MARC
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de FASSEL JEAN-MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11170 MONTOLIEUSiègeActif
513 618 504 00023 · ouvert le 02 juin 2025 · NAF 9003A
- 01630 SAINT-JEAN-DE-GONVILLEFermé
513 618 504 00015 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 9003A
Conformité de FASSEL JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FASSEL JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FASSEL JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FASSEL JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 2015
Questions fréquentes sur FASSEL JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de FASSEL JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de FASSEL JEAN-MARC est 513 618 504. Le SIRET de son siège social est 513 618 504 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48513618504.
Où se situe le siège social de FASSEL JEAN-MARC ?
Le siège social de FASSEL JEAN-MARC est situé 44 B rue Saint Denis, 11170 Montolieu.
FASSEL JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, FASSEL JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FASSEL JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FASSEL JEAN-MARC.
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