Checkers

FASSEL JEAN-MARC

Active
Siren513 618 504Entrepreneur individuel11170 MONTOLIEUCréée le 30 avril 2015

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

FASSEL JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2015, identifié par le SIREN 513 618 504. Elle est domiciliée 44 B rue Saint Denis, 11170 Montolieu. FASSEL JEAN-MARC relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de FASSEL JEAN-MARC

Dénomination
FASSEL JEAN-MARC
SIREN
513 618 504
SIRET (siège)
513 618 504 00023
N° TVA intracommunautaire
FR48513618504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 618 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
30 avril 2015
Siège social
44 B RUE SAINT DENIS, 11170, MONTOLIEU
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de FASSEL JEAN-MARC

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FASSEL JEAN-MARC

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FASSEL JEAN-MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11170 MONTOLIEUSiègeActif

    513 618 504 00023 · ouvert le 02 juin 2025 · NAF 9003A

  • 01630 SAINT-JEAN-DE-GONVILLEFermé

    513 618 504 00015 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 9003A

Conformité de FASSEL JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FASSEL JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FASSEL JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FASSEL JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2015

Questions fréquentes sur FASSEL JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de FASSEL JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de FASSEL JEAN-MARC est 513 618 504. Le SIRET de son siège social est 513 618 504 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48513618504.

Où se situe le siège social de FASSEL JEAN-MARC ?

Le siège social de FASSEL JEAN-MARC est situé 44 B rue Saint Denis, 11170 Montolieu.

FASSEL JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FASSEL JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FASSEL JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FASSEL JEAN-MARC.