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FASSIER PASCAL

Active
Siren393 837 034Entrepreneur individuel58350 SAINT MALO EN DONZIOISCréée le 29 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FASSIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 1993, identifié par le SIREN 393 837 034. Son siège social est situé La Bergerie, 58350 Saint Malo en Donziois. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FASSIER PASCAL

Dénomination
FASSIER PASCAL
SIREN
393 837 034
SIRET (siège)
393 837 034 00015
N° TVA intracommunautaire
FR92393837034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 837 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mars 1993
Siège social
LA BERGERIE, 58350, SAINT MALO EN DONZIOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FASSIER PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FASSIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FASSIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FASSIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58350 SAINT MALO EN DONZIOISSiègeActif

    393 837 034 00015 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de FASSIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FASSIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FASSIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FASSIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FASSIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FASSIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FASSIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 1993

Questions fréquentes sur FASSIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FASSIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de FASSIER PASCAL est 393 837 034. Le SIRET de son siège social est 393 837 034 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92393837034.

Où se situe le siège social de FASSIER PASCAL ?

Le siège social de FASSIER PASCAL est situé La Bergerie, 58350 Saint Malo en Donziois.

FASSIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FASSIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FASSIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FASSIER PASCAL.

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