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FASSIN CLEMENT

Active
Siren538 285 487Entrepreneur individuel38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINCréée le 14 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FASSIN CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2011, identifié par le SIREN 538 285 487. Son siège social est situé 819 Rte de la Doux, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FASSIN CLEMENT

Dénomination
FASSIN CLEMENT
SIREN
538 285 487
SIRET (siège)
538 285 487 00046
N° TVA intracommunautaire
FR85538285487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 285 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 novembre 2011
Siège social
819 RTE DE LA DOUX, 38330, MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FASSIN CLEMENT

Location de logements

Finances de FASSIN CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FASSIN CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FASSIN CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINSiègeActif

    538 285 487 00046 · ouvert le 10 novembre 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de FASSIN CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FASSIN CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FASSIN CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FASSIN CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FASSIN CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FASSIN CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FASSIN CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2011

Questions fréquentes sur FASSIN CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de FASSIN CLEMENT ?

Le numéro SIREN de FASSIN CLEMENT est 538 285 487. Le SIRET de son siège social est 538 285 487 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85538285487.

Où se situe le siège social de FASSIN CLEMENT ?

Le siège social de FASSIN CLEMENT est situé 819 Rte de la Doux, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.

FASSIN CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, FASSIN CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FASSIN CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FASSIN CLEMENT.

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