FATET JEAN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 393 238 852, FATET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 1993. Elle est domiciliée 40 rue des Teppes, 71290 Brienne. FATET JEAN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FATET JEAN
INSEE- Dénomination
- FATET JEAN
- SIREN
- 393 238 852
- SIRET (siège)
- 393 238 852 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR46393238852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 238 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 13 décembre 1993
- Siège social
- 40 RUE DES TEPPES, 71290, BRIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FATET JEAN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de FATET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71290 BRIENNESiègeActif
393 238 852 00023 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 0149Z
Conformité de FATET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FATET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FATET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FATET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 1993
Questions fréquentes sur FATET JEAN
Quel est le numéro SIREN de FATET JEAN ?
Le numéro SIREN de FATET JEAN est 393 238 852. Le SIRET de son siège social est 393 238 852 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46393238852.
Où se situe le siège social de FATET JEAN ?
Le siège social de FATET JEAN est situé 40 rue des Teppes, 71290 Brienne.
FATET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FATET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FATET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FATET JEAN.
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