FATH SEBASTIEN
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
FATH SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 540 034 220. Elle est domiciliée 4 rue de Lambach, 57415 Enchenberg. Elle exerce une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de FATH SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FATH SEBASTIEN
- SIREN
- 540 034 220
- SIRET (siège)
- 540 034 220 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR39540034220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 540 034 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- 4 RUE DE LAMBACH, 57415, ENCHENBERG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FATH SEBASTIEN
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
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Établissements de FATH SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57415 ENCHENBERGSiègeActif
540 034 220 00017 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4312A
Conformité de FATH SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FATH SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FATH SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FATH SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur FATH SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FATH SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FATH SEBASTIEN est 540 034 220. Le SIRET de son siège social est 540 034 220 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39540034220.
Où se situe le siège social de FATH SEBASTIEN ?
Le siège social de FATH SEBASTIEN est situé 4 rue de Lambach, 57415 Enchenberg.
FATH SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FATH SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FATH SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FATH SEBASTIEN.
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