FATOUX PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 422 300 434, FATOUX PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve à Champigneulles-en-Bassigny (52150). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de FATOUX PATRICK
INSEE- Dénomination
- FATOUX PATRICK
- SIREN
- 422 300 434
- SIRET (siège)
- 422 300 434 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28422300434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 300 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 octobre 1984
- Siège social
- 52150, CHAMPIGNEULLES-EN-BASSIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FATOUX PATRICK
Élevage d'autres animaux
Finances de FATOUX PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FATOUX PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FATOUX PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52150 CHAMPIGNEULLES-EN-BASSIGNYSiègeActif
422 300 434 00012 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 0149Z
Documents juridiques de FATOUX PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FATOUX PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FATOUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FATOUX PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FATOUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FATOUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FATOUX PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1984
Questions fréquentes sur FATOUX PATRICK
Quel est le numéro SIREN de FATOUX PATRICK ?
Le numéro SIREN de FATOUX PATRICK est 422 300 434. Le SIRET de son siège social est 422 300 434 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28422300434.
Où se situe le siège social de FATOUX PATRICK ?
Le siège social de FATOUX PATRICK est situé 52150 Champigneulles-en-Bassigny.
FATOUX PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, FATOUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FATOUX PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FATOUX PATRICK.
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