FATTON BRUNO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FATTON BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2009 sous le numéro SIREN 512 879 354. Son siège social est situé 12 Che de l Etang les Minerais, 39350 Dampierre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.
Fiche d'identité de FATTON BRUNO
INSEE- Dénomination
- FATTON BRUNO
- SIREN
- 512 879 354
- SIRET (siège)
- 512 879 354 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR18512879354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 879 354
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 01 juin 2009
- Siège social
- 12 CHE DE L ETANG LES MINERAIS, 39350, DAMPIERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FATTON BRUNO
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Finances de FATTON BRUNO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FATTON BRUNO
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FATTON BRUNO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39350 DAMPIERRESiègeActif
512 879 354 00011 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 7490B
Documents juridiques de FATTON BRUNO
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FATTON BRUNO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FATTON BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FATTON BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FATTON BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FATTON BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FATTON BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2009
Questions fréquentes sur FATTON BRUNO
Quel est le numéro SIREN de FATTON BRUNO ?
Le numéro SIREN de FATTON BRUNO est 512 879 354. Le SIRET de son siège social est 512 879 354 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18512879354.
Où se situe le siège social de FATTON BRUNO ?
Le siège social de FATTON BRUNO est situé 12 Che de l Etang les Minerais, 39350 Dampierre.
FATTON BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, FATTON BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FATTON BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FATTON BRUNO.
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