538 932 591
Active6831Z · Agences immobilières
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 538 932 591
INSEE- Dénomination
- 538 932 591
- SIREN
- 538 932 591
- SIRET (siège)
- 538 932 591 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR39538932591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 932 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 août 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- -
- Effectif
- 1
- Siège social
- Nans-les-Pins
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 538 932 591
Electricien. installation de matériel électrique et dépannage d'installation électrique
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Dirigeants et représentants de 538 932 591
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 538 932 591
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Nans-les-PinsSiègeActif
538 932 591 00034 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 4321A
- NANS-LES-PINSFermé
538 932 591 00026 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 6831Z
Conformité de 538 932 591
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 932 591. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 538 932 591 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 538 932 591 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 538 932 591
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
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