CheckersProcédures

FAULE PASCAL

Active
Siren391 129 277Entrepreneur individuel89520 SAINT-SAUVEUR-EN-PUISAYECréée le 01 mars 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAULE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1993, identifié par le SIREN 391 129 277. Son siège social est situé 8 rue Saint Claude, 89520 Saint-Sauveur-en-Puisaye. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.

Fiche d'identité de FAULE PASCAL

Dénomination
FAULE PASCAL
SIREN
391 129 277
SIRET (siège)
391 129 277 00037
N° TVA intracommunautaire
FR86391129277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 129 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
01 mars 1993
Siège social
8 RUE SAINT CLAUDE, 89520, SAINT-SAUVEUR-EN-PUISAYE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FAULE PASCAL

Enseignement de la conduite

Finances de FAULE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAULE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAULE PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 89520 SAINT-SAUVEUR-EN-PUISAYESiègeActif

    391 129 277 00037 · ouvert le 01 mars 1999 · NAF 8553Z

  • 89130 TOUCYActif

    391 129 277 00029 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 8553Z

  • 89520 SAINT-SAUVEUR-EN-PUISAYEFermé

    391 129 277 00011 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 804A

Documents juridiques de FAULE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAULE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAULE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAULE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAULE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAULE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAULE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1993

Questions fréquentes sur FAULE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAULE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAULE PASCAL est 391 129 277. Le SIRET de son siège social est 391 129 277 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86391129277.

Où se situe le siège social de FAULE PASCAL ?

Le siège social de FAULE PASCAL est situé 8 rue Saint Claude, 89520 Saint-Sauveur-en-Puisaye.

FAULE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAULE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAULE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAULE PASCAL.