910 840 305
Active9101Z · Gestion des bibliothèques et des archives
Fiche d'identité de 910 840 305
INSEE- Dénomination
- 910 840 305
- SIREN
- 910 840 305
- SIRET (siège)
- 910 840 305 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR81910840305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 840 305
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9101Z - Gestion des bibliothèques et des archives
- Date de création
- 01 janvier 2022
- Siège social
- Villeurbanne
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 910 840 305
Traitement archivistique de fonds d'archives privés patrimoniaux pour permettre leurs communication, diffusion et exploitation en recherche en sciences humaines, documentation historique et technique, recherches généalogiques.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 910 840 305
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 910 840 305
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- VilleurbanneSiègeActif
910 840 305 00023 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 9101Z
- VILLEURBANNEActif
910 840 305 00015 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 9101Z
Conformité de 910 840 305
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 910 840 305. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 910 840 305 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 910 840 305
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2022
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