FAURE DOMINIQUE
ActiveFAURE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 1996, identifié par le SIREN 403 658 040. Elle est domiciliée La Ville Ferme Cassillac, 84600 Valreas. L'entreprise déclare le code NAF 011C comme activité principale.
Fiche d'identité de FAURE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FAURE DOMINIQUE
- SIREN
- 403 658 040
- SIRET (siège)
- 403 658 040 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR39403658040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 658 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 25 janvier 1996
- Siège social
- LA VILLE FERME CASSILLAC, 84600, VALREAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAURE DOMINIQUE
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Établissements de FAURE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84600 VALREASSiègeFermé
403 658 040 00015 · ouvert le 25 janvier 1996 · NAF 011C
Conformité de FAURE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAURE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAURE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FAURE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 janvier 1996
Questions fréquentes sur FAURE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FAURE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FAURE DOMINIQUE est 403 658 040. Le SIRET de son siège social est 403 658 040 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39403658040.
Où se situe le siège social de FAURE DOMINIQUE ?
Le siège social de FAURE DOMINIQUE est situé La Ville Ferme Cassillac, 84600 Valreas.
FAURE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FAURE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAURE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAURE DOMINIQUE.
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