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FAURE HUBERT

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Siren909 468 498Entrepreneur individuel26700 PIERRELATTECréée le 10 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 909 468 498, FAURE HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2022. Son siège social est situé 10 B Rte de Saint Paul, 26700 Pierrelatte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z.

Fiche d'identité de FAURE HUBERT

Dénomination
FAURE HUBERT
SIREN
909 468 498
SIRET (siège)
909 468 498 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79909468498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 468 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
10 janvier 2022
Siège social
10 B RTE DE SAINT PAUL, 26700, PIERRELATTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAURE HUBERT

Tabac, presse, bimbeloterie, carterie, articles fumeurs, cartes téléphoniques, timbres postaux et fiscaux, jeux de la Française des Jeux.

Finances de FAURE HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAURE HUBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAURE HUBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    909 468 498 00011 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 4726Z

Documents juridiques de FAURE HUBERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de FAURE HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAURE HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAURE HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAURE HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAURE HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAURE HUBERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Début d'activité : 2022-01-10

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2022

Accords collectifs de FAURE HUBERT

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de FAURE HUBERT a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur FAURE HUBERT

Quel est le numéro SIREN de FAURE HUBERT ?

Le numéro SIREN de FAURE HUBERT est 909 468 498. Le SIRET de son siège social est 909 468 498 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79909468498.

Où se situe le siège social de FAURE HUBERT ?

Le siège social de FAURE HUBERT est situé 10 B Rte de Saint Paul, 26700 Pierrelatte.

FAURE HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, FAURE HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAURE HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAURE HUBERT.

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