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FAURE MICHEL

Active
Siren443 909 809Entrepreneur individuel76120 LE GRAND-QUEVILLYCréée le 31 décembre 2002
Autre procédure collective - clôture en 2014Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 909 809, FAURE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 2002. Elle est domiciliée 35 rue Paul Cezanne, 76120 Le Grand-Quevilly. L'entreprise déclare le code NAF 454D comme activité principale.

Fiche d'identité de FAURE MICHEL

Dénomination
FAURE MICHEL
SIREN
443 909 809
SIRET (siège)
443 909 809 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46443909809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 909 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454D
Date de création
31 décembre 2002
Siège social
35 RUE PAUL CEZANNE, 76120, LE GRAND-QUEVILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAURE MICHEL

POSE DE MENUISERIE ALU

Finances de FAURE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAURE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAURE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76120 LE GRAND-QUEVILLYSiègeFermé

    443 909 809 00016 · ouvert le 06 septembre 2002 · NAF 454D

Documents juridiques de FAURE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAURE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAURE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAURE MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour FAURE MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 05 août 2014 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 août 2014 · publié le 20 août 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 23 décembre 2008 · publié le 23 janvier 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de FAURE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAURE MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 5 août 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 23 décembre 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2002

Questions fréquentes sur FAURE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FAURE MICHEL ?

Le numéro SIREN de FAURE MICHEL est 443 909 809. Le SIRET de son siège social est 443 909 809 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46443909809.

Où se situe le siège social de FAURE MICHEL ?

Le siège social de FAURE MICHEL est situé 35 rue Paul Cezanne, 76120 Le Grand-Quevilly.

FAURE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAURE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAURE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. FAURE MICHEL a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 5 août 2014 pour insuffisance d'actif.

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