CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 421 652 926, FAURE PASCAL est une 1000. Elle est domiciliée 11 rue du Petit Prince, 43800 Saint-Vincent. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FAURE PASCAL

Dénomination
FAURE PASCAL
SIREN
421 652 926
SIRET (siège)
421 652 926 00047
N° TVA intracommunautaire
FR26421652926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 652 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
-
Siège social
11 RUE DU PETIT PRINCE, 43800, SAINT-VINCENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAURE PASCAL

VENTE SUR FOIRES ET MARCHES DE POTERIES, PRODUITS REGIONAUX ET ARTISANAUX (SANS VENTE DE BOISSONS ALCOOLISEES) TRAITEUR A DOMICILE

Finances de FAURE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAURE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAURE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43800 SAINT-VINCENTSiègeActif

    421 652 926 00047 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 4789Z

Documents juridiques de FAURE PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de FAURE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAURE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAURE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAURE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAURE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAURE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-04-01

  1. création

Questions fréquentes sur FAURE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAURE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAURE PASCAL est 421 652 926. Le SIRET de son siège social est 421 652 926 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26421652926.

Où se situe le siège social de FAURE PASCAL ?

Le siège social de FAURE PASCAL est situé 11 rue du Petit Prince, 43800 Saint-Vincent.

FAURE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAURE PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAURE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAURE PASCAL.