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FAURE PASCAL

Active
Siren449 903 921Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 09 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAURE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2003 sous le numéro SIREN 449 903 921. Son siège social est situé 11 B rue des Barons, 01300 Belley. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de FAURE PASCAL

Dénomination
FAURE PASCAL
SIREN
449 903 921
SIRET (siège)
449 903 921 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37449903921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 903 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
09 janvier 2003
Siège social
11 B RUE DES BARONS, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAURE PASCAL

Activités juridiques

Finances de FAURE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAURE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAURE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    449 903 921 00012 · ouvert le 09 janvier 2003 · NAF 6910Z

Documents juridiques de FAURE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAURE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAURE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAURE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAURE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAURE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAURE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2003

Questions fréquentes sur FAURE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAURE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAURE PASCAL est 449 903 921. Le SIRET de son siège social est 449 903 921 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37449903921.

Où se situe le siège social de FAURE PASCAL ?

Le siège social de FAURE PASCAL est situé 11 B rue des Barons, 01300 Belley.

FAURE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAURE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAURE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAURE PASCAL.

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