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FAURE SEBASTIEN

Active
Siren419 016 456Entrepreneur individuel31550 CINTEGABELLECréée le 01 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAURE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1998, identifié par le SIREN 419 016 456. Son siège social est situé Les Baccarets Lieu Dit Laborie Neuve, 31550 Cintegabelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de FAURE SEBASTIEN

Dénomination
FAURE SEBASTIEN
SIREN
419 016 456
SIRET (siège)
419 016 456 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93419016456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 016 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 juillet 1998
Siège social
LES BACCARETS LIEU DIT LABORIE NEUVE, 31550, CINTEGABELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FAURE SEBASTIEN

Activités d'architecture

Finances de FAURE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAURE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAURE SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31550 CINTEGABELLESiègeActif

    419 016 456 00016 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 7111Z

  • 09700 SAVERDUNFermé

    419 016 456 00024 · ouvert le 06 novembre 1998 · NAF 742A

Documents juridiques de FAURE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAURE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAURE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAURE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAURE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAURE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAURE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1998

Questions fréquentes sur FAURE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FAURE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FAURE SEBASTIEN est 419 016 456. Le SIRET de son siège social est 419 016 456 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93419016456.

Où se situe le siège social de FAURE SEBASTIEN ?

Le siège social de FAURE SEBASTIEN est situé Les Baccarets Lieu Dit Laborie Neuve, 31550 Cintegabelle.

FAURE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FAURE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAURE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAURE SEBASTIEN.

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