FAURITE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 309 823 581, FAURITE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Courtois, 69390 Millery. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de FAURITE JACQUES
INSEE- Dénomination
- FAURITE JACQUES
- SIREN
- 309 823 581
- SIRET (siège)
- 309 823 581 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71309823581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 823 581
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- LD LE COURTOIS, 69390, MILLERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAURITE JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de FAURITE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAURITE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FAURITE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69390 MILLERYSiègeFermé
309 823 581 00017 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 702C
Documents juridiques de FAURITE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FAURITE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAURITE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FAURITE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAURITE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAURITE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FAURITE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur FAURITE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FAURITE JACQUES ?
Le numéro SIREN de FAURITE JACQUES est 309 823 581. Le SIRET de son siège social est 309 823 581 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71309823581.
Où se situe le siège social de FAURITE JACQUES ?
Le siège social de FAURITE JACQUES est situé Ld le Courtois, 69390 Millery.
FAURITE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FAURITE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAURITE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAURITE JACQUES.
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