FAUS DOMINIQUE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 498 441 864, FAUS DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 All des Cordeilles, 83400 Hyeres. FAUS DOMINIQUE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de FAUS DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FAUS DOMINIQUE
- SIREN
- 498 441 864
- SIRET (siège)
- 498 441 864 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85498441864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 441 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 mai 2007
- Siège social
- 25 ALL DES CORDEILLES, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAUS DOMINIQUE
Autre création artistique
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Établissements de FAUS DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
498 441 864 00010 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 9003B
Conformité de FAUS DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUS DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAUS DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FAUS DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2007
Questions fréquentes sur FAUS DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FAUS DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FAUS DOMINIQUE est 498 441 864. Le SIRET de son siège social est 498 441 864 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85498441864.
Où se situe le siège social de FAUS DOMINIQUE ?
Le siège social de FAUS DOMINIQUE est situé 25 All des Cordeilles, 83400 Hyeres.
FAUS DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FAUS DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAUS DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUS DOMINIQUE.
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