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FAUSSAT BERNARD

Active
Siren384 117 511Entrepreneur individuel40560 VIELLE-SAINT-GIRONSCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 117 511, FAUSSAT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée 38 Lot Pierresse, 40560 Vielle-Saint-Girons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0311Z.

Fiche d'identité de FAUSSAT BERNARD

Dénomination
FAUSSAT BERNARD
SIREN
384 117 511
SIRET (siège)
384 117 511 00012
N° TVA intracommunautaire
FR14384117511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 117 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
38 LOT PIERRESSE, 40560, VIELLE-SAINT-GIRONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAUSSAT BERNARD

Pêche en mer

Finances de FAUSSAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAUSSAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAUSSAT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40560 VIELLE-SAINT-GIRONSSiègeFermé

    384 117 511 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0311Z

Documents juridiques de FAUSSAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAUSSAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAUSSAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAUSSAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUSSAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAUSSAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAUSSAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur FAUSSAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FAUSSAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de FAUSSAT BERNARD est 384 117 511. Le SIRET de son siège social est 384 117 511 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14384117511.

Où se situe le siège social de FAUSSAT BERNARD ?

Le siège social de FAUSSAT BERNARD est situé 38 Lot Pierresse, 40560 Vielle-Saint-Girons.

FAUSSAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FAUSSAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAUSSAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUSSAT BERNARD.

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