FAUSSAT DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FAUSSAT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2006, identifié par le SIREN 491 789 541. Son siège social est situé 31 rue d'Esbly, 77700 Coupvray. L'entreprise déclare le code NAF 7500Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FAUSSAT DAMIEN
INSEE- Dénomination
- FAUSSAT DAMIEN
- SIREN
- 491 789 541
- SIRET (siège)
- 491 789 541 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90491789541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 789 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7500Z
- Date de création
- 01 juillet 2006
- Siège social
- 31 RUE D'ESBLY, 77700, COUPVRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAUSSAT DAMIEN
Activités vétérinaires
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Finances de FAUSSAT DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAUSSAT DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FAUSSAT DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77700 COUPVRAYSiègeActif
491 789 541 00019 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 7500Z
Documents juridiques de FAUSSAT DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FAUSSAT DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAUSSAT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FAUSSAT DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUSSAT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAUSSAT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FAUSSAT DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2006
Questions fréquentes sur FAUSSAT DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de FAUSSAT DAMIEN ?
Le numéro SIREN de FAUSSAT DAMIEN est 491 789 541. Le SIRET de son siège social est 491 789 541 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90491789541.
Où se situe le siège social de FAUSSAT DAMIEN ?
Le siège social de FAUSSAT DAMIEN est situé 31 rue d'Esbly, 77700 Coupvray.
FAUSSAT DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FAUSSAT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAUSSAT DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUSSAT DAMIEN.
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