FAUSSURIER SEBASTIEN
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
FAUSSURIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2001, identifié par le SIREN 434 524 716. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 Rte des Tronches, 01340 Bresse Vallons. Elle exerce une activité de travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de FAUSSURIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FAUSSURIER SEBASTIEN
- SIREN
- 434 524 716
- SIRET (siège)
- 434 524 716 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR84434524716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 524 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 20 février 2001
- Siège social
- 62 RTE DES TRONCHES, 01340, BRESSE VALLONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAUSSURIER SEBASTIEN
TERRASSEMENT TRAVAUX PUBLICS
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Établissements de FAUSSURIER SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 BRESSE VALLONSSiègeActif
434 524 716 00017 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 4312A
Conformité de FAUSSURIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUSSURIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAUSSURIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FAUSSURIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 2001
Questions fréquentes sur FAUSSURIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FAUSSURIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FAUSSURIER SEBASTIEN est 434 524 716. Le SIRET de son siège social est 434 524 716 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84434524716.
Où se situe le siège social de FAUSSURIER SEBASTIEN ?
Le siège social de FAUSSURIER SEBASTIEN est situé 62 Rte des Tronches, 01340 Bresse Vallons.
FAUSSURIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FAUSSURIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAUSSURIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUSSURIER SEBASTIEN.
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