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FAUTRAT EMMANUEL

Active
Siren834 496 408Entrepreneur individuel69240 COURSCréée le 10 janvier 2018

5610C · Restauration de type rapide

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FAUTRAT EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2018, identifié par le SIREN 834 496 408. Elle est domiciliée 17 rue Centrale, 69240 cours. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de FAUTRAT EMMANUEL

Dénomination
FAUTRAT EMMANUEL
SIREN
834 496 408
SIRET (siège)
834 496 408 00016
N° TVA intracommunautaire
FR37834496408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 496 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
10 janvier 2018
Siège social
17 RUE CENTRALE, 69240, COURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAUTRAT EMMANUEL

Préparation et vente de pizzas pâtes à emporter et sur place

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Établissements de FAUTRAT EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69240 COURSSiègeActif

    834 496 408 00016 · ouvert le 03 janvier 2018 · NAF 5610C

Conformité de FAUTRAT EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUTRAT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAUTRAT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FAUTRAT EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Début d'activité : 2018-01-03

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2018

Questions fréquentes sur FAUTRAT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FAUTRAT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FAUTRAT EMMANUEL est 834 496 408. Le SIRET de son siège social est 834 496 408 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37834496408.

Où se situe le siège social de FAUTRAT EMMANUEL ?

Le siège social de FAUTRAT EMMANUEL est situé 17 rue Centrale, 69240 cours.

FAUTRAT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAUTRAT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAUTRAT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUTRAT EMMANUEL.

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