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FAUVEL CLEMENCE

Active
Siren511 134 991Entrepreneur individuel76660 CroixdalleCréée le 11 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAUVEL CLEMENCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 134 991. Elle est domiciliée 2 RUE des Courtines, 76660 Croixdalle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z.

Fiche d'identité de FAUVEL CLEMENCE

Dénomination
FAUVEL CLEMENCE
SIREN
511 134 991
SIRET (siège)
511 134 991 00054
N° TVA intracommunautaire
FR79511134991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 134 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
11 avril 2009
Siège social
2 RUE des Courtines, 76660, Croixdalle
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de FAUVEL CLEMENCE

personnalisation textile : achat de vêtements vierges, impression textile, flocage, marquage et vente de vêtements et accessoires personnalisés

Finances de FAUVEL CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAUVEL CLEMENCE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FAUVEL CLEMENCE

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 76660 CroixdalleSiègeActif

    511 134 991 00054 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 1812Z

  • 76000 ROUENFermé

    511 134 991 00013 · ouvert le 11 avril 2009 · NAF 4771Z

  • 76000 ROUENFermé

    511 134 991 00021 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4771Z

  • 76690 YQUEBEUFFermé

    511 134 991 00039 · ouvert le 15 juillet 2020 · NAF 4791A

  • 76270 NEUFCHATEL EN BRAYFermé

    511 134 991 00047 · ouvert le 25 juin 2020 · NAF 4771Z

Documents juridiques de FAUVEL CLEMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de FAUVEL CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAUVEL CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAUVEL CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUVEL CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAUVEL CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAUVEL CLEMENCE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculée le 2020-08-17 · Début d'activité : 2020-06-25

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-01 · Début d'activité : 2020-07-15

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-18 · Début d'activité : 2009-04-11

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2009

Questions fréquentes sur FAUVEL CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de FAUVEL CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de FAUVEL CLEMENCE est 511 134 991. Le SIRET de son siège social est 511 134 991 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79511134991.

Où se situe le siège social de FAUVEL CLEMENCE ?

Le siège social de FAUVEL CLEMENCE est situé 2 RUE des Courtines, 76660 Croixdalle.

FAUVEL CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, FAUVEL CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAUVEL CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUVEL CLEMENCE.

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