FAUVEL DANIELE
ActiveFAUVEL DANIELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1976 sous le numéro SIREN 404 811 531. Son siège social est situé Village Loisel, 50200 Tourville-sur-Sienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de FAUVEL DANIELE
INSEE- Dénomination
- FAUVEL DANIELE
- SIREN
- 404 811 531
- SIRET (siège)
- 404 811 531 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR37404811531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 811 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1976
- Siège social
- VILLAGE LOISEL, 50200, TOURVILLE-SUR-SIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAUVEL DANIELE
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Établissements de FAUVEL DANIELE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50200 TOURVILLE-SUR-SIENNESiègeFermé
404 811 531 00015 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 011A
Conformité de FAUVEL DANIELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUVEL DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAUVEL DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FAUVEL DANIELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1976
Questions fréquentes sur FAUVEL DANIELE
Quel est le numéro SIREN de FAUVEL DANIELE ?
Le numéro SIREN de FAUVEL DANIELE est 404 811 531. Le SIRET de son siège social est 404 811 531 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37404811531.
Où se situe le siège social de FAUVEL DANIELE ?
Le siège social de FAUVEL DANIELE est situé Village Loisel, 50200 Tourville-sur-Sienne.
FAUVEL DANIELE est-elle toujours en activité ?
Oui, FAUVEL DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAUVEL DANIELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUVEL DANIELE.
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