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FAUVEL DANIELE

Active
Siren404 811 531Entrepreneur individuel50200 TOURVILLE-SUR-SIENNECréée le 31 décembre 1976

FAUVEL DANIELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1976 sous le numéro SIREN 404 811 531. Son siège social est situé Village Loisel, 50200 Tourville-sur-Sienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de FAUVEL DANIELE

Dénomination
FAUVEL DANIELE
SIREN
404 811 531
SIRET (siège)
404 811 531 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37404811531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 811 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1976
Siège social
VILLAGE LOISEL, 50200, TOURVILLE-SUR-SIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAUVEL DANIELE

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Établissements de FAUVEL DANIELE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50200 TOURVILLE-SUR-SIENNESiègeFermé

    404 811 531 00015 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 011A

Conformité de FAUVEL DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUVEL DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAUVEL DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FAUVEL DANIELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur FAUVEL DANIELE

Quel est le numéro SIREN de FAUVEL DANIELE ?

Le numéro SIREN de FAUVEL DANIELE est 404 811 531. Le SIRET de son siège social est 404 811 531 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37404811531.

Où se situe le siège social de FAUVEL DANIELE ?

Le siège social de FAUVEL DANIELE est situé Village Loisel, 50200 Tourville-sur-Sienne.

FAUVEL DANIELE est-elle toujours en activité ?

Oui, FAUVEL DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAUVEL DANIELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUVEL DANIELE.