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FAUVEL JACQUES

Active
Siren329 111 926Entrepreneur individuel24540 SOULAURESCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 329 111 926, FAUVEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Elle est domiciliée à Soulaures (24540). L'entreprise déclare le code NAF 011C comme activité principale.

Fiche d'identité de FAUVEL JACQUES

Dénomination
FAUVEL JACQUES
SIREN
329 111 926
SIRET (siège)
329 111 926 00013
N° TVA intracommunautaire
FR47329111926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 111 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
24540, SOULAURES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAUVEL JACQUES

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Établissements de FAUVEL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24540 SOULAURESSiègeFermé

    329 111 926 00013 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 011C

Conformité de FAUVEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUVEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAUVEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FAUVEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur FAUVEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FAUVEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de FAUVEL JACQUES est 329 111 926. Le SIRET de son siège social est 329 111 926 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47329111926.

Où se situe le siège social de FAUVEL JACQUES ?

Le siège social de FAUVEL JACQUES est situé à Soulaures (24540).

FAUVEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FAUVEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAUVEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUVEL JACQUES.

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