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FAUVEL PASCAL

Active
Siren380 519 306Entrepreneur individuel24170 PAYS DE BELVESCréée le 13 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 519 306, FAUVEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Lamothe, 24170 Pays de Belves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FAUVEL PASCAL

Dénomination
FAUVEL PASCAL
SIREN
380 519 306
SIRET (siège)
380 519 306 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44380519306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 519 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
13 novembre 1990
Siège social
LAMOTHE, 24170, PAYS DE BELVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAUVEL PASCAL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de FAUVEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAUVEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAUVEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24170 PAYS DE BELVESSiègeActif

    380 519 306 00019 · ouvert le 13 novembre 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FAUVEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAUVEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAUVEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAUVEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUVEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAUVEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAUVEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 1990

Questions fréquentes sur FAUVEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAUVEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAUVEL PASCAL est 380 519 306. Le SIRET de son siège social est 380 519 306 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44380519306.

Où se situe le siège social de FAUVEL PASCAL ?

Le siège social de FAUVEL PASCAL est situé Lamothe, 24170 Pays de Belves.

FAUVEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAUVEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAUVEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUVEL PASCAL.

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