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FAUVEL PASCAL

Active
Siren382 056 794Entrepreneur individuel14260 COURVAUDONCréée le 02 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAUVEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2014, identifié par le SIREN 382 056 794. Elle est domiciliée Ham de Montenay, 14260 Courvaudon. Son activité principale relève du code NAF 4332B.

Fiche d'identité de FAUVEL PASCAL

Dénomination
FAUVEL PASCAL
SIREN
382 056 794
SIRET (siège)
382 056 794 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61382056794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 056 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B
Date de création
02 octobre 2014
Siège social
HAM DE MONTENAY, 14260, COURVAUDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAUVEL PASCAL

FERRONNERIE SOUDURE

Finances de FAUVEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAUVEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAUVEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14260 COURVAUDONSiègeActif

    382 056 794 00011 · ouvert le 24 septembre 2014 · NAF 4332B

Documents juridiques de FAUVEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAUVEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAUVEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAUVEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUVEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAUVEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAUVEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2014

Questions fréquentes sur FAUVEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAUVEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAUVEL PASCAL est 382 056 794. Le SIRET de son siège social est 382 056 794 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61382056794.

Où se situe le siège social de FAUVEL PASCAL ?

Le siège social de FAUVEL PASCAL est situé Ham de Montenay, 14260 Courvaudon.

FAUVEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAUVEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAUVEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUVEL PASCAL.

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