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FAUVEL PASCAL

Active
Siren408 256 931Entrepreneur individuel06560 ValbonneCréée le 14 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAUVEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2024, identifié par le SIREN 408 256 931. Son siège social est situé 515 CHE de Peyrebelle, 06560 Valbonne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FAUVEL PASCAL

Dénomination
FAUVEL PASCAL
SIREN
408 256 931
SIRET (siège)
408 256 931 00036
N° TVA intracommunautaire
FR14408256931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 256 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 juin 2024
Siège social
515 CHE de Peyrebelle, 06560, Valbonne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAUVEL PASCAL

Loueur en meublé non professionnel

Finances de FAUVEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAUVEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAUVEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06560 ValbonneSiègeActif

    408 256 931 00036 · ouvert le 12 juillet 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de FAUVEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAUVEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAUVEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAUVEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUVEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAUVEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAUVEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2024

Questions fréquentes sur FAUVEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAUVEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAUVEL PASCAL est 408 256 931. Le SIRET de son siège social est 408 256 931 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14408256931.

Où se situe le siège social de FAUVEL PASCAL ?

Le siège social de FAUVEL PASCAL est situé 515 CHE de Peyrebelle, 06560 Valbonne.

FAUVEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAUVEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAUVEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUVEL PASCAL.

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