FAUVEL SEBASTIEN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
FAUVEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifié par le SIREN 434 046 751. Son siège social est situé Le Chateau, 50320 La Mouche. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FAUVEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FAUVEL SEBASTIEN
- SIREN
- 434 046 751
- SIRET (siège)
- 434 046 751 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR43434046751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 046 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 2001
- Siège social
- LE CHATEAU, 50320, LA MOUCHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FAUVEL SEBASTIEN
Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FAUVEL SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 50320 LA MOUCHESiègeActif
434 046 751 00021 · ouvert le 30 décembre 2000 · NAF 6820B
- 14100 SAINT-PIERRE-DES-IFSFermé
434 046 751 00013 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 012A
Conformité de FAUVEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUVEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAUVEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FAUVEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2001
Questions fréquentes sur FAUVEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FAUVEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FAUVEL SEBASTIEN est 434 046 751. Le SIRET de son siège social est 434 046 751 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43434046751.
Où se situe le siège social de FAUVEL SEBASTIEN ?
Le siège social de FAUVEL SEBASTIEN est situé Le Chateau, 50320 La Mouche.
FAUVEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FAUVEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAUVEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUVEL SEBASTIEN.
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