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FAUVEL YVETTE

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Siren413 411 232Entrepreneur individuel23130 PUY-MALSIGNATCréée le 01 janvier 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

FAUVEL YVETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 413 411 232. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vergnauds, 23130 Puy-Malsignat. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de FAUVEL YVETTE

Dénomination
FAUVEL YVETTE
SIREN
413 411 232
SIRET (siège)
413 411 232 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50413411232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 411 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LES VERGNAUDS, 23130, PUY-MALSIGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAUVEL YVETTE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de FAUVEL YVETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23130 PUY-MALSIGNATSiègeActif

    413 411 232 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B

Conformité de FAUVEL YVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAUVEL YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAUVEL YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FAUVEL YVETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Marques déposées par FAUVEL YVETTE

FAUVEL YVETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • *LE PAYSOU*

    N° 3085063 · Déposée le 16 février 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 16 février 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FAUVEL YVETTE

Quel est le numéro SIREN de FAUVEL YVETTE ?

Le numéro SIREN de FAUVEL YVETTE est 413 411 232. Le SIRET de son siège social est 413 411 232 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50413411232.

Où se situe le siège social de FAUVEL YVETTE ?

Le siège social de FAUVEL YVETTE est situé Les Vergnauds, 23130 Puy-Malsignat.

FAUVEL YVETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, FAUVEL YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAUVEL YVETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAUVEL YVETTE.