CheckersProcédures

FAVAND PASCAL

Active
Siren538 987 660Entrepreneur individuel28210 NERONCréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 987 660, FAVAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue d'Ormoy impasse de la Rasrie, 28210 Neron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202B.

Fiche d'identité de FAVAND PASCAL

Dénomination
FAVAND PASCAL
SIREN
538 987 660
SIRET (siège)
538 987 660 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55538987660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 987 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202B
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
8 RUE D'ORMOY IMPASSE DE LA RASRIE, 28210, NERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAVAND PASCAL

Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques

Finances de FAVAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAVAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAVAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28210 NERONSiègeActif

    538 987 660 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6202B

Documents juridiques de FAVAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAVAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAVAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAVAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAVAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAVAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur FAVAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAVAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAVAND PASCAL est 538 987 660. Le SIRET de son siège social est 538 987 660 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55538987660.

Où se situe le siège social de FAVAND PASCAL ?

Le siège social de FAVAND PASCAL est situé 8 rue d'Ormoy impasse de la Rasrie, 28210 Neron.

FAVAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAVAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAVAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAVAND PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 6202B

Entreprises à Neron

Toutes les entreprises à Neron