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FAVAREILLE JOSEPH

Active
Siren390 283 570Entrepreneur individuel24520 SAINT-NEXANSCréée le 18 février 1993

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FAVAREILLE JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 février 1993 sous le numéro SIREN 390 283 570. Elle est domiciliée Les Donnats, 24520 Saint-Nexans. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FAVAREILLE JOSEPH

Dénomination
FAVAREILLE JOSEPH
SIREN
390 283 570
SIRET (siège)
390 283 570 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00390283570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 283 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 février 1993
Siège social
LES DONNATS, 24520, SAINT-NEXANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAVAREILLE JOSEPH

Culture de la vigne

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Établissements de FAVAREILLE JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24520 SAINT-NEXANSSiègeActif

    390 283 570 00013 · ouvert le 18 février 1993 · NAF 0121Z

Conformité de FAVAREILLE JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVAREILLE JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAVAREILLE JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FAVAREILLE JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 1993

Marques déposées par FAVAREILLE JOSEPH

FAVAREILLE JOSEPH est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU LES DONATS

    N° 94512031 · Déposée le 17 mars 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 mars 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FAVAREILLE JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de FAVAREILLE JOSEPH ?

Le numéro SIREN de FAVAREILLE JOSEPH est 390 283 570. Le SIRET de son siège social est 390 283 570 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00390283570.

Où se situe le siège social de FAVAREILLE JOSEPH ?

Le siège social de FAVAREILLE JOSEPH est situé Les Donnats, 24520 Saint-Nexans.

FAVAREILLE JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, FAVAREILLE JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAVAREILLE JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAVAREILLE JOSEPH.

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