FAVERJON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FAVERJON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 1997, identifié par le SIREN 427 530 340. Son siège social est situé à Ambronay (01500). Son activité principale relève du code NAF 9001Z.
Fiche d'identité de FAVERJON PASCAL
INSEE- Dénomination
- FAVERJON PASCAL
- SIREN
- 427 530 340
- SIRET (siège)
- 427 530 340 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR93427530340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 530 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 18 février 1997
- Siège social
- 01500, AMBRONAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAVERJON PASCAL
Arts du spectacle vivant
Finances de FAVERJON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAVERJON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FAVERJON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01500 AMBRONAYSiègeActif
427 530 340 00012 · ouvert le 18 février 1997 · NAF 9001Z
Documents juridiques de FAVERJON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FAVERJON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAVERJON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FAVERJON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVERJON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAVERJON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FAVERJON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 février 1997
Questions fréquentes sur FAVERJON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FAVERJON PASCAL ?
Le numéro SIREN de FAVERJON PASCAL est 427 530 340. Le SIRET de son siège social est 427 530 340 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93427530340.
Où se situe le siège social de FAVERJON PASCAL ?
Le siège social de FAVERJON PASCAL est situé 01500 Ambronay.
FAVERJON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FAVERJON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAVERJON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAVERJON PASCAL.
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