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FAVET MARCEL

Active
Siren788 398 816Entrepreneur individuel21560 ARC-SUR-TILLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 788 398 816, FAVET MARCEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue de Genlis, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de FAVET MARCEL

Dénomination
FAVET MARCEL
SIREN
788 398 816
SIRET (siège)
788 398 816 00058
N° TVA intracommunautaire
FR64788398816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 398 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
-
Siège social
56 RUE DE GENLIS, 21560, ARC-SUR-TILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FAVET MARCEL

Brocante, petit mobilier, vaisselle, tissus, tous articles relatifs à l'équipement de l'homme et de la maison neuf et d'occasion. Primeur fruits légumes

Finances de FAVET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAVET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAVET MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif

    788 398 816 00058 · ouvert le 11 mars 2009 · NAF 4789Z

  • 39100 PARCEYFermé

    788 398 816 00033 · NAF 522A

Documents juridiques de FAVET MARCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de FAVET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAVET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAVET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAVET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAVET MARCEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-18 · Début d'activité : 2009-03-11

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur FAVET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FAVET MARCEL ?

Le numéro SIREN de FAVET MARCEL est 788 398 816. Le SIRET de son siège social est 788 398 816 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64788398816.

Où se situe le siège social de FAVET MARCEL ?

Le siège social de FAVET MARCEL est situé 56 rue de Genlis, 21560 Arc-sur-Tille.

FAVET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAVET MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAVET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAVET MARCEL.

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